Mentions légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est
précisé aux utilisateurs du site les éléments suivants:
EDITEUR DU SITE
Le site http://www.vieenzen.com est édité par Jean-François Guilard, dont l'adresse est 39, quai de la monnaie,
71100 Chalon Sur Saône, soumis au régime de l'entreprise individuelle exerçant une activité commerciale.
Tél: 06 66 51 74 25
Contacter l'éditeur
INFORMATIONS COMMERCIALES
SIRET : 534 984 018 00018
Code APE : 4791B
Conformément aux dispositions légales, ''toute personne qui exerce une activité commerciale, à titre principal ou
complémentaire, sous le régime fiscal de la micro-entreprise ou en optant pour le régime micro-social est dispensée
d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en application de l’article L 123-1-1 du code du
commerce.
TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Pas d’escompte pour règlement anticipé.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication et responsable éditorial du site http://www.vieenzen.com est Jean-François Guilard.
HEBERGEUR
Le site http://www.vieenzen.com est hébergé par la société OVH.
Site web : http://www.ovh.com
OVH
SAS au capital de 10 000 000 Euros
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tél. +33 3 20 20 09 57
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble des textes et graphismes présents sur le site http://www.vieenzen.com sont la propriété exclusive de
Jean-François Guilard.
Aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle) diffusion ou rediffusion ne peut être
faite sans l'accord de Jean-François Guilard conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES
« Les informations recueillies par mail ou via le formulaire contact à l'adresse
http://www.vieenzen.com/contactez-nous font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos besoins
et attentes. A ce titre et conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous
bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour
des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Ce site web est déclaré à la CNIL sous le numéro 1578210.
Pour faire valoir vos droits, adressez un courrier par recommandé à:
La vie en Zen, Jean-Francois Guilard, 39, quai de la monnaie, 71100 Chalon Sur Saône
ou par courriel en utilisant notre formulaire de contact http://www.vieenzen.com/contactez-nous